Tout type de bruit (domestique ou lié à une activité professionnelle, culturelle, sportive, de loisir...) ne doit pas porter atteinte à la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit.
Un aboiement continu, une mobylette qui pétarade, les hurlements répétés d'un enfant... sont autant de nuisances sonores à proscrire systématiquement.
- Les bruits de travaux de bricolage ou de jardinage (par des particuliers)
Autorisés entre de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 du lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi
de 10h à 12h le dimanche et les jours féries.
Les bruits de travaux de chantier
- Pour les travaux lourds et de rénovation complète (par des entreprises)
Autorisés de 7h à 20h du lundi au samedi.
- Le tapage nocturne
Entre 22h et 7h du matin : les bruits ou tapage injurieux ou nocturne troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de troisième classe. Code pénal : R 623-2.